Marque expirée - Marque en non vigueur

Démarche Qualité CCI-Entreprendre en France
CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3417714
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
Démarche Qualité CCI-Entreprendre en France de CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE

Présentation de la marque Démarche Qualité CCI-Entreprendre en France

Déposée le 16 mars 2006 par l'association loi 1901 CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Démarche Qualité CCI-Entreprendre en France »

Le déposant est l'association loi 1901 CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE domicilié(e) 45 avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 614 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE Sandrine WEHRLI Déléguée Générale domicilié(e) 45 avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Démarche Qualité CCI-Entreprendre en France est expirée depuis le 16 mars 2016.

CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CCI-Transmission , GRAINE D'ENTREPRENEUR , Passeport Entreprendre , CCI FINDays , FUTI l'entrepreneur , 500000 ET MOI , CCI Entreprendre , CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE , CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE LE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA CREATION ET DE LA REPRISE , CCI-Financement


CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE Association loi 1901 - 45 avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 451614549


CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE Sandrine WEHRLI Déléguée Générale - 45 avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Porte clefs fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en matériaux précieux, médailles.Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, papier, cartons, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (en papier ou matière plastique) pour l'emballage.Publicité, diffusion de matière publicitaire (tract, prospectus, imprimé, échantillon), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, service de messagerie électronique.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.